Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRAFLEX
Société VILLEROY DAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96650601
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque ULTRAFLEX

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société VILLEROY DAL domicilié(e) 1ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 104 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Noël COTTART DURAND Avocat à la Cour - France.

La marque ULTRAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRAFLEX est expirée depuis le 14 novembre 2006.

Société VILLEROY DAL a également déposé les autres marques suivantes : COMPEMINI , STREETBASKET , HAND TOURNOI , FOOT TOURNOI , VILLEROY DAL , SUPERFLEX , BASKET TOURNOI


Société VILLEROY DAL, Société Anonyme - 1ter Avenue Rochegude, 92000 NANTERRE - France - SIREN 572104552


Maître Marie-Noël COTTART DURAND Avocat à la Cour - France


Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298368 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Cercles supports de filets pour panneaux de basket ball